Délibération n°12122023D01 : URBANISME Retrait de la délibération d’arrêt du projet de révision du PLU et prolongation de la phase de concertation préalable
Délibération n°12122023D02 : ENFANCE ET EDUCATION Organisation du temps scolaire
Délibération n°12122023D03 : ENFANCE ET EDUCATION Prolongation de la convention de mise à disposition de locaux et de personnel à la communauté de communes Cœur de Savoie pour l’accueil extrascolaire pour la période 2019-2023
Délibération n°12122023D04 : ENFANCE ET EDUCATION Convention avec la communauté de communes Cœur de Savoie pour la mise à disposition de locaux et de personnel pour l’accueil extrascolaire à compter du 1er janvier 2024
Délibération n°12122023D05 : INTERCOMMUNALITE Présentation des Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’assainissement collectif et non collectif établis par la communauté de communes Cœur de Savoie
Délibération n°12122023D06 : INTERCOMMUNALITE Avis du conseil municipal sur le plan de mobilité simplifié élaboré par la communauté de communes Cœur de Savoie
Délibération n°12122023D07 : INTERCOMMUNALITE Mutualisation entre la communauté de communes Cœur de Savoie et ses communes membres des coûts engagés par le territoire dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique
Délibération n°12122023D08 : INTERCOMMUNALITE Motion sur le transfert des digues de l’Etat au S.I.S.A.R.C.
Délibération n°12122023D09 : INTERCOMMUNALITE Intention de participation de la commune au projet de recrutement de gardes champêtres par le Parc Naturel Régional du Massif des Bauges
Délibération n°12122023D10 : FINANCES Autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur le budget de l’Eau avant le vote du BP 2024
Délibération n°12122023D11 : FINANCES Précisions dur l’autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur le budget communal avant le vote du BP 2024
Délibération n°12122023D12 : FINANCES Intégration dans l’actif d’une parcelle de terrain vendue à la communauté de communes Cœur de Savoie pour l’extension de la ZAC Plan Cumin
Délibération n°12122023D13 : FINANCES Prolongation de la vérification sélective des locaux avec la Direction Générale des Finances Publiques
Délibération n°12122023D14 : FINANCES Tarifs pour la mise à disposition de matériel et de personnel communal
Délibération n°12122023D15 : RESSOURCES HUMAINES Suppression de trois emplois
Délibération n°12122023D16 : RESSOURCES HUMAINES Renouvellement de la convention cadre d’adhésion au service intérim du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Savoie
Délibération n°12122023D17 : RESSOURCES HUMAINES Convention d’adhésion au service de calcul des allocations de retour à l’emploi du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Savoie
Page mise à jour le 21 février 2024
