Séance du 19 décembre 2022

Convocation

Tableau des délibérations

Délibération n°19122022D03_1 : Développement durable – adhésion au label Territoire Engagé pour la Transition Ecologique et constitution d’un groupement de commande avec la communauté Cœur de Savoie et la commune de Montmélian pour la réalisation de l’audit et des prestations de conseil et d’accompagnement

Délibération n°19122022D03_2 : Développement durable – Reconduction des aides à la transition écologique et fixation de l’enveloppe 2023 allouée à ces aides

Délibération n°19122022D03_3 : Développement durable – extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune

Délibération n°19122022D04_1 : Finances communales : rapport d’orientations budgétaires 2023

Délibération n°19122022D04_2 : Finances communales – mise à jour des autorisations de programme

Délibération n°19122022D04_3 : Finances communales – fixation des tarifs 2023 du service de l’eau potable

Délibération n°19122022D04_4 : Finances communales – révision des tarifs pour la mise à disposition des matériels et/ou des agents communaux

Délibération n°19122022D05_1 : Ressources humaines – modification de l’organisation du temps de travail au sein de la collectivité

Délibération n°19122022D05_2 : Ressources humaines – Instauration du télétravail et fixation des modalités de mise en œuvre

Délibération n°19122022D05_3 : Ressources humaines – fixation des critères d’attribution des véhicules de service

Délibération n°19122022D06 : Vie associative – subventions 2023 versées aux associations

Délibération n°19122022D07 : Enfance éducation – fixation du montant des dotations scolaires 2023

Délibération n°19122022D08 : Commande publique – approbation d’une convention d’indemnisation du prestataire de restauration scolaire LEZTROY pour tenir compte du contexte inflationniste exceptionnel

Délibération n°19122022D09 : Travaux – approbation d’une convention de servitude sur une parcelle communale avec ENEDIS

Délibération n°19122022D10_1 : Affaires foncières et domaniales – achat de la parcelle n°OC 1133 à M BUSILLET et Mme ANNIS

Délibération n°19122022D10_2 : Affaires foncières et domaniales – échange de parcelles dans le cadre de la liaison douce n°2

Délibération n°19122022D10_3 : Affaires foncières et domaniales – achat d’une portion de la parcelle n°OD 195 à Mme CHABERT

Délibération n°19122022D10_4 : Affaires foncières et domaniales – cession d’une portion de la parcelle AD n°23

Délibération n°19122022D10_5 : Affaires foncières et domaniales – bilan des cessions et acquisitions 2022

Délibération n°19122022D11 : Adoption d’un vœu concernant la dissolution du conseil Savoie Mont-Blanc


Page mise à jour le 20 décembre 2022