Délibération n°25032025D01-Finances Locales-Budget principal-Approbation du Compte Financier Unique 2024
Délibération n°25032025D02-Finances Locales-Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2025
Délibération n°25032025D03-Finances-Budget principal-Mise à jour des autorisations de programme
Délibération n°25032025D04-Finances Locales-Budget principal-Vote du Budget Primitif 2025
Délibération n°25032025D05-Finances Locales-Budget principal-Vote des subventions aux associations
Délibération n°25032025D06-Finances Locales-Budget principal-Vote de la subvention au C.C.A.S
Délibération n°25032025D07-Finances Locales-Budget principal-Vote d’une subvention de solidarité avec la population de Mayotte
Délibération n°25032025D08-Finances Locales-Budget principal-Dotation et subventions aux écoles
Délibération n°25032025D09-Finances Locales-Versement d’une subvention à l’OGEC (école privée Saint Maurice)
Délibération n°25032025D10-Finances Locales-Patrimoine-Approbation du règlement de location des salles communales et des tarifs 2025
Délibération n°25032025D11-Finances Locales-Budget annexe de l’Eau- Modification de la délibération d’autorisation de vote des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget
Délibération n°25032025D12-Finances Locales-Budget annexe de l’Eau-Approbation du compte financier unique pour le budget annexe de l’eau
Délibération n°25032025D13-Finances-Affectation du résultat 2024 pour le budget annexe de l’eau
Délibération n°25032025D14-Finances Locales-Budget annexe de l’Eau-Vote du budget annexe primitif de l’Eau 2025
Délibération n°25032025D15-Urbanisme-Retrait de la délibération n° 09072024D02 arrêtant le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme, retrait de la délibération n°24052022D02 prenant acte de la tenue du débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable et fixation des modalités complémentaires de la concertation avec le public
Délibération n°25032025D16-Domaine et patrimoine-Bilan des cessions et des acquisitions
Délibération n°25032025D17-Domaine et patrimoine-Signature d’une convention de rachat à l’établissement public foncier local de Savoie
Délibération n°25032025D18-Domaine et patrimoine-Cession d’une emprise de la parcelle cadastrée A n°950 à Monsieur Bruno GANDY et Madame Emmanuelle PARSY
Délibération n°25032025D19-Domaine et patrimoine-Cession de la parcelle cadastrée A n°50 à Monsieur Christophe DOMINICI
Délibération n°25032025D20-Domaine et patrimoine-Convention de servitudes et de mise à disposition entre la commune et ENEDIS portant sur les parcelles communales cadastrées section AM n°21 et n°56
Délibération n°25032025D21-Domaine et patrimoine-Convention de servitudes et de mise à disposition entre la commune et ENEDIS portant sur les parcelles communales cadastrées section C n°2112 et n°2114 et n°2116
Délibération n°25032025D22-Domaine et patrimoine-Convention de servitudes et de mise à disposition entre la commune et ENEDIS portant sur les parcelles communales cadastrées section C n°2118
Délibération n°25032025D23-Domaine et patrimoine-Convention de servitudes et de mise à disposition entre la commune et ENEDIS portant sur les parcelles communales cadastrées section 118 AM n°21 et n°56.
Délibération n°25032025D24-Ressources Humaines-Transformation de postes (suppression de quatre emplois permanents et création de quatre emplois permanents)
Délibération n°25032025D25-Ressources Humaines-Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie en vue de la souscription d’un contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires
Délibération n°25032025D26-Ressources Humaines-Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « santé »
Délibération n°25032025D27-Environnement-Renouvellement du dispositif d’aides à l’acquisition de récupérateurs d’eaux pluviales – approbation du règlement d’attribution des aides et fixation du montant des aides allouées à la commune
Délibération n°25032025D28-Environnement-Participation de la commune au capital de la société de projet Alp’cœur Energie, porteuse de la centrale photovoltaïque au sol sur la ZAC d’Alpespace
Page mise à jour le 31 mars 2025
