Délibération n°07112023D01 : COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE – Autorisation au Maire de signer une convention de coopération décentralisée avec l’association ARCADE Annexe D01
Délibération n°07112023D02 : COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE – Désignation des élus représentant la commune au conseil d’administration de l’association ARCADE
Délibération n°07112023D03 : FINANCES – Fixation du montant définitif de l’attribution de compensation pour 2023
Délibération n°07112023D04 : FINANCES – Autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
Délibération n°07112023D05 : FINANCES – Mandat spécial
Délibération n°07112023D06 : RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi de gestionnaire des ressources humaines appartenant au cadre d’emploi des rédacteurs
Délibération n°07112023D07 : RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi de gestionnaire comptable appartenant au cadre d’emploi des rédacteurs ou des adjoints administratifs
Délibération n°07112023D08 : RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi d’agent de maîtrise
Page mise à jour le 20 février 2024
