Procès-verbal de la séance du 28 mars 2023
Délibération n°28032023D02_1_1 : Finances communales : approbation du compte de gestion 2022 (budget principal)
Délibération n°28032023D02_1_2 : Finances communales : approbation du compte administratif 2022 (budget principal)
Délibération n°28032023D02_1_3 : Finances communales : affectation définitive du résultat (budget principal)
Délibération n°28032023D02_2: Finances communales : vote des taux 2023 des impôts directs
Délibération n°28032023D02_3_1 : Finances communales : approbation du compte de gestion 2022 (budget annexe eau potable)
Délibération n°28032023D02_3_2 : Finances communales : approbation du compte administratif 2022 (budget annexe eau potable)
Délibération n°28032023D02_3_3 : Finances communales : détermination du résultat 2022 (budget annexe eau potable)
Délibération n°28032023D02_3_4 : Finances communales : approbation du budget primitif (budget annexe eau potable)
Délibération n°28032023D02_4 : Finances communales : fixation des modalités de cession des biens meubles issus du legs
Délibération n°28032023D03 : Forêt communale : fixation des modalités d’organisation de la coupe d’affouage 2023
Délibération n°28032023D04 : Manifestation communale : candidature à la 75ème édition du Critérium du Dauphiné – ville de départ de l’étape du 10 juin 2023
Délibération n°28032023D05 : Commande publique : approbation d’une convention d’indemnisation en application de la théorie de l’imprévision (marché de travaux de réfection du mur de soutènement du chemin de la Redoute)
Délibération n°28032023D06 : Bibliothèque municipale : approbation d’une convention triannuelle avec Savoie Biblio
Délibération n°28032023D07_1 : Affaires générales : versement d’une subvention exceptionnelle – fonds de solidarité Ukraine et fonds de solidarité Turquie/Syrie
Délibération n°28032023D07_2 : Affaires générales : modification apportée à la composition de la commission Affaires culturelles
Page mise à jour le 16 mai 2023
