> Tableau des délibérations adoptées
> Délibération n°23062022D04 : marché de travaux portant sur la réhabilitation et l’extension de la mairie annexe de Francin
> Délibération n°23062022D05_1 : offre de prêt pour le financement du programme de réhabilitation/extension de la mairie annexe
> Délibération n°23062022D05_2 : Décision modificative n°2 (budget principal)
> Délibération n°23062022D06 : fixation des grilles tarifaires des services périscolaires 2022/2023
> Délibération n°23062022D07_1 : fixation du montant de la redevance d’occupation du domaine public due par le restaurant LE K’OZZIE dans le cadre de l’utilisation d’un terrain communal comme jardin potager
> Délibération n°23062022D07_2 : acquisition de deux parcelles dans le cadre de l’aménagement de la liaison douce n°1
Page mise à jour le 18 juillet 2022
