Séance du 20 septembre 2020

Convocation

Tableau des délibérations adoptées

Délibération n°20092022D03_1 : Approbation du rapport 2021 sur la qualité du service de l’eau de Les Marches

Délibération n°20092022D03_2 : Approbation du rapport 2021 sur la qualité du service de l’eau de Francin

Délibération n°20092022D04 : Modification de la composition de certaines commissions communales

Délibération n°20092022D05 : Approbation du projet éducatif 2022-2026 des accueils périscolaires

Délibération n°20092022D06 : Recrutement d’intervenants dans le cadre de la mise en place d’études dirigées

Délibération n°20092022D07 : Approbation de la décision modificative n°3 – budget principal

Délibération n°20092022D08_1 : Achats de deux parcelles de terrain à la SAFER

Délibération n°20092022D08_2 : échange de parcelles de la forêt communale entre la commune et M. Emmanuel FOURNIER

Délibération n°20092022D08_3 :  Changement de dénomination du chemin de Nanchon

Délibération n°20092022D09 : Précision apportée à la délibération du 28 mai 2020 portant délégation du conseil municipal au Maire pour intenter des actions en justice ou défendre la commune dans les actions intentées contre elle

 


Page mise à jour le 21 septembre 2022