Délibération n°19092023D01 : Service de l’eau – Adoption du rapport annuel sur la qualité du service de l’eau potable 2022 de Les Marches
Annexe_D01
Délibération n°19092023D02 : Service de l’eau – Adoption du rapport annuel sur la qualité du service de l’eau potable 2022 de Francin
Annexe_D02
Délibération n°19092023D03 : Intercommunalité – Approbation du principe de création d’un syndicat mixte SRU
Délibération n°19092023D04 : Environnement – Engagement dans la démarche ABC Bauges 2023
Délibération n°19092023D05 : Foncier – Régularisation du tracé d’un chemin rural par échange de parcelles
Délibération n°19092023D06 : Finances – Décision modificative n°1 du budget annexe de l’eau potable
Délibération n°19092023D07 : Finances – Réitération d’une garantie d’emprunt
Délibération n°19092023D08 : Dépenses à imputer sur le compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
Délibération n°19092023D09 : Ressources humaines – Convention avec la communauté de communes Cœur de Savoie pour le recours à la mission de secrétariat de mairie mutualisé
Annexe_D09
Délibération n°19092023D10 : Ressources humaines – Convention avec l’association Défi Insertion
Annexe_D10
Délibération n°19092023D11 : Ressources humaines – Convention avec l’Éducation Nationale pour la mise à disposition d’un(e) AESH (Accompagnant d’Élève en situation de Handicap)
Annexe_D11
Page mise à jour le 20 février 2024
