Séance du 13 juin 2023

Convocation

Tableau des délibérations

Procès-verbal

Délibération n°13062023D02_1 : Affaires générales – présentation du Plan Communal de Sauvegarde

Délibération n°13062023D02_2 : Affaires générales – Avis dans le cadre de l’enquête publique portant sur la demande d’autorisation environnementale sollicitée par la société Novalpquartz à Sainte-Hélène du Lac (demande d’autorisation d’exploiter une installation de fabrication et de traitement de pièces de quartz)

Délibération n°13062023D02_3 : Affaires générales – Avis dans le cadre de la demande d’autorisation environnementale déposée par la communauté de communes Cœur de Savoie concernant l’extension de la station de traitement des eaux usées du Domaine et l’exploitation de son système d’assainissement

Délibération n°13062023D02_4 : Affaires générales – Présentation et approbation du projet de rénovation du système de vidéo protection de l’école de Francin

Délibération n°13062023D02_5 : Affaires générales – Désignation d’un référent déontologue élu : approbation de la convention confiant au CDG73 l’exercice de cette mission

Délibération n°13062023D03 : Ressources humaines – convention avec le CDG 73 relative à l’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire

Délibération n°13062023D04 : Affaires foncières et domaniales – approbation de la convention portant conventionnement APL des trois logements sociaux réalisés à l’étage de la mairie de Francin

Délibération n°13062023D05 : Vie associative – versement d’une subvention aux associations communales APEL SAINT-MAURICE et Club de la Bonne Entente


Page mise à jour le 13 juillet 2023