Délibération n°11072023D02 : Urbanisme – Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du PLU
Délibération n°11072023D03_1 : Ressources humaines – Institution d’un régime d’astreintes d’exploitation
Délibération n°11072023D03_2 : Ressources humaines – Création d’emplois d’agents d’animation périscolaires contractuels (emplois permanents à temps non complet – quotité de travail inférieure à 50%)
Délibération n°11072023D03_3 : Ressources humaines – Création de trois emplois permanents à temps non complet d’agents d’animation périscolaire intercommunaux
Délibération n°11072023D03_4 : Ressources humaines – Création d’emplois d’agents contractuels non permanents dans le cadre d’un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
Délibération n°11072023D03_5 : Ressources humaines – Création d’un emploi non permanent au titre d’une activité accessoire (activité de formation)
Délibération n°11072023D03_6 : Ressources humaines – Modifications apportées au régime indemnitaire RIFSEEP
Délibération n°11072023D04 : Commande publique – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un marché portant sur la fourniture de repas en liaison froide pour les services de restauration scolaire
Délibération n°11072023D05 : Enfance, culture et éducation – approbation des grilles tarifaires des services périscolaires 2023/2024
Délibération n°11072023D6_1 : Affaires foncières et domaniales – Acquisition d’une emprise estimative de 2 m2 à Mme OLIVIER Josette dans le cadre de la réhabilitation de la liaison existante entre le chemin de Maraville et le Chemin de Cugnet
Délibération n°11072023D06_2 : Affaires foncières et domaniales – Acquisition d’une emprise foncière dans le cadre de la réalisation de liaisons douces
Délibération n°11072023D06_3 : Affaires foncières et domaniales – Acquisition d’une emprise foncière dans le cadre de la réalisation de liaisons douces
Délibération n°11072023D06_4 : Affaires foncières et domaniales – Acquisition d’une emprise foncière dans le cadre de la réalisation de liaisons douces
Page mise à jour le 03 octobre 2023
