Délibération n°09072024D01 AFFAIRES GÉNÉRALES Mise à jour du tableau des commissions municipales permanentes
Délibération n°09072024D02 URBANISME Arrêt du Plan Local d’Urbanisme et bilan de la concertation
Annexe 09072024D02
Délibération n°09072024D03 FONCIER Cession des parcelles cadastrées A2895 et A1933 à la communauté de communes Cœur de Savoie dans le cadre de l’extension de Plan Cumin
Délibération n°09072024D04 FONCIER Conventions de servitudes dans le cadre de travaux de restructuration du réseau d’eau potable
Délibération n°09072024D05 TRANSITION ÉNERGÉTIQUE Approbation du plan d’actions pour la transition écologique de Porte-de-Savoie et demande du label « Territoire engagé pour la transition écologique »
Délibération n°09072024D06 TRANSITION ÉNERGÉTIQUE Réalisation d’un diagnostic du patrimoine Éclairage public
Annexe 09072024D06
Délibération n°09072024D07 TRANSITION ÉNERGÉTIQUE Réalisation d’audits énergétiques sur les bâtiments communaux sous maîtrise d’ouvrage du SDES
Annexe 09072024D07
Annexe 09072024D07
Délibération n°09072024D08 TRANSITION ÉNERGÉTIQUE Avis de la commune dans le cadre de l’enquête publique pour l’aménagement d’une centrale photovoltaïque Alpes Cœur Énergies
Délibération n°09072024D09 ENVIRONNEMENT Convention avec le SIBRECSA pour la mise à disposition d’un broyeur de végétaux et mise à disposition de ce broyeur aux habitants de Porte-de-Savoie
Annexe 09072024D09
Annexe 09072024D09
Délibération n°09072024D10 RESSOURCES HUMAINES Création d’un emploi d’ATSEM (poste non permanent) dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité
Page mise à jour le 12 juillet 2024
