Délibération n°02042024D01 : FINANCES Approbation du compte de gestion 2023 pour le budget communal
Annexe_n°02042024D01
Délibération n°02042024D02 : FINANCES Approbation du compte administratif 2023 pour le budget communal
Délibération n°02042024D03 : FINANCES Affectation du résultat 2023
Délibération n°02042024D04 : FINANCES Vote des taux d’imposition pour l’année 2024
Délibération n°02042024D05 : FINANCES Fongibilité des crédits du budget M57
Délibération n°02042024D06 : FINANCES Vote du budget communal primitif 2024
Délibération n°02042024D07 : FINANCES Subventions aux associations
Délibération n°02042024D08 : FINANCES Subventions aux écoles
Délibération n°02042024D09 : FINANCES Subvention au CCAS
Délibération n°02042024D10 : FINANCES Approbation du compte de gestion 2023 pour le budget annexe de l’Eau
Délibération n°02042024D11 : FINANCES Approbation du compte administratif 2023 pour le budget annexe de l’Eau
Délibération n°02042024D12 : FINANCES Affectation du résultat 2023 pour le budget annexe de l’Eau
Délibération n°02042024D13 : FINANCES Vote du budget annexe primitif de l’Eau 2024
Délibération n°02042024D14 : FINANCES Mise à jour des autorisations de programme
Délibération n°02042024D15 : FONCIER Bilan des cessions et acquisitions 2023
Délibération n°02042024D16 : FONCIER Acquisition d’une emprise d’environ 180 m2 sur la parcelle AD n°116 (M. et Mme BERTRAND) pour la création d’un cheminement piéton en bordure de la RD 12
Délibération n°02042024D17 : ASSOCIATIONS Renouvellement de la convention avec les pêcheurs du lac Saint-André
Annexe_n°02042024D17
Délibération n°02042024D18 : CULTURE Règlement pour l’organisation d’un concours photo
Délibération n°02042024D19 : ENVIRONNEMENT Approbation des zones d’accélération des énergies renouvelables
Délibération n°02042024D20 : RESSOURCES HUMAINES Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de deuxième classe à temps non complet à 28/35ème et création d’un poste d’adjoint administratif principal de deuxième classe à temps complet
Délibération n°02042024D21 : RESSOURCES HUMAINES Transformation d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet à 30,5/35ème en poste d’adjoint administratif à temps complet
Délibération n°02042024D22 : RESSOURCES HUMAINES Transformation d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet à 23,5/35ème en poste d’adjoint administratif à temps non complet à 28/35ème
Délibération n°02042024D23 : RESSOURCES HUMAINES Suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal
Délibération n°02042024D24 : RESSOURCES HUMAINES Suppression d’un poste de technicien
Page mise à jour le 18 juin 2024
