Séance du 11 juin 2024

Convocation

Tableau des délibérations

Procès verbal

Déclaration n°11062024D01      AFFAIRES CULTURELLES Versement d’une subvention à l’association AURORA EVENTS

Déclaration n°11062024D02      ACTION SOCIALE Signature d’une convention avec l’OPAC de la Savoie relative à la gestion en flux du contingent de logements réservés à la commune de Porte-de-Savoie
Annexe_11062024D02

Déclaration n°11062024D03      FINANCES Vote de l’attribution de compensation versée par la communauté de communes Cœur de Savoie

Déclaration n°11062024D04      ENFANCE EDUCATION Vote des tarifs périscolaires

Déclaration n°11062024D05      COMMANDE PUBLIQUE Attribution des marchés de travaux pour la restructuration du réseau d’eau potable de Les Marches

Déclaration n°11062024D06      COMMANDE PUBLIQUE Attribution des marchés de travaux aux entreprises retenues dans l’accord cadre multiattributaires pour la réfection de la voirie

Déclaration n°11062024D07      COMMANDE PUBLIQUE Approbation de la convention constitutive du groupement de commande pour l’achat de gaz naturel et de services associés
Annexe_11062024D07

Déclaration n°11062024D08      TRANSITION ENERGETIQUE Autoconsommation collective : adhésion de la commune de Porte-de-Savoie à l’association « ACC Cœur de Savoie Energie »

Déclaration n°11062024D09      TRANSITION ENERGETIQUE Adhésion aux contrats de vente d’électricité dans le cadre de l’opération d’autoconsommation collective « La Chavanne / Chavort » Annexe_11062024D09 Annexe_11062024D09

Déclaration n°11062024D10      FONCIER Cession d’une emprise de terrain communal aux Glaisins du bas

Déclaration n°11062024D11      FONCIER Désaffectation et déclassement d’une emprise de terrain communal


Page mise à jour le 19 septembre 2024