Déclaration n°11062024D01 AFFAIRES CULTURELLES Versement d’une subvention à l’association AURORA EVENTS
Déclaration n°11062024D02 ACTION SOCIALE Signature d’une convention avec l’OPAC de la Savoie relative à la gestion en flux du contingent de logements réservés à la commune de Porte-de-Savoie
Annexe_11062024D02
Déclaration n°11062024D03 FINANCES Vote de l’attribution de compensation versée par la communauté de communes Cœur de Savoie
Déclaration n°11062024D04 ENFANCE EDUCATION Vote des tarifs périscolaires
Déclaration n°11062024D05 COMMANDE PUBLIQUE Attribution des marchés de travaux pour la restructuration du réseau d’eau potable de Les Marches
Déclaration n°11062024D06 COMMANDE PUBLIQUE Attribution des marchés de travaux aux entreprises retenues dans l’accord cadre multiattributaires pour la réfection de la voirie
Déclaration n°11062024D07 COMMANDE PUBLIQUE Approbation de la convention constitutive du groupement de commande pour l’achat de gaz naturel et de services associés
Annexe_11062024D07
Déclaration n°11062024D08 TRANSITION ENERGETIQUE Autoconsommation collective : adhésion de la commune de Porte-de-Savoie à l’association « ACC Cœur de Savoie Energie »
Déclaration n°11062024D09 TRANSITION ENERGETIQUE Adhésion aux contrats de vente d’électricité dans le cadre de l’opération d’autoconsommation collective « La Chavanne / Chavort » Annexe_11062024D09 Annexe_11062024D09
Déclaration n°11062024D10 FONCIER Cession d’une emprise de terrain communal aux Glaisins du bas
Déclaration n°11062024D11 FONCIER Désaffectation et déclassement d’une emprise de terrain communal
Page mise à jour le 19 septembre 2024
