Archives des arrêtés de débits de boissons

> Arrêté n°2023_401 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le repas dansant de la Saint-Blaise
> Arrêté n°2023_387 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la soirée dansante fish and chips le 10/02/2024
> Arrêté n°2023_375 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le théâtre ambulant Micro-Folie du 15 au 17/12/2023
> Arrêté n°2023_359 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la vente de pains et de diots le 09/12/2023
> Arrêté n°2023_356 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la dégustation de Beaujolais nouveau le 16/11/2023
> Arrêté n°2023_315 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le dessert dansant inter-club le 14/10/2023
> Arrêté n°2023_304 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la conférence d’Emilio Rodriguez le 06/10/2023
> Arrêté n°2023_308 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la braderie des jouets du 18/11/2023
> Arrêté n°2023_307 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la soirée moules/frites du 28/10/2023
> Arrêté n°2023_395 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour l’exposition « Artistes en Marches » les 14 et 15/10/2023
> Arrêté n°2023_284 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la Boum d’Halloween le 04/11/2023
> Arrêté n°2023_275 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le Pains d’automne le 05/11/2023
> Arrêté n°2023_274 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour l’exposition Histoire d’Artistes les 28 et 29/10/2023
> Arrêté n°2023_273 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour les journées européennes du patrimoine le 17/09/2023
> Arrêté n°2023_252 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le marché de l’artisanat et des petits producteurs le 02/12/2023
> Arrêté n°2023_248 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le mini bol d’or féminin le 03/09/2023
> Arrêté n°2023_215 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la séance de théâtre le 24/11/2023
> Arrêté n°2023_217 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le festival Rock’n Marches
> Arrêté n°2023_210 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le festival Livres en Marches 2023
> Arrêté n°2023_209 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le concours de balcons le 06/08/2023
> Arrêté n°2023_202 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le concours de pétanque du 20/08/2023
> Arrêté n°2023_201 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le concours de pétanque du 23/07/2023
> Arrêté n°2023_200 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le concours de pétanque du 02/07/2023
> Arrêté n°2023_171 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le Critérium du Dauphiné
> Arrêté n°2023_167 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la kermesse de l’APEL Saint-Maurice
> Arrêté n°2023_166 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la fête de l’école le 30/06/2023
> Arrêté n°2023_165 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la soirée dansante interclubs de danse les 10 et 11/06/2023
> Arrêté n°2023_162 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la kermesse le 01/07/2023
> Arrêté n°2023_152 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le salon de la bière les 3 et 4 juin 2023
> Arrêté n°2023_118 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la fête de la musique le 17/06/2023
> Arrêté n°2023_144 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire la fête du pain
> Arrêté n°2023_103 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le challenge des Croués le 06/05/2023
> Arrêté n°2023_088 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la soirée dansante interclub de danse
> Arrêté n°2023_087 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la braderie de printemps
> Arrêté n°2023_083 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le challenge des Croués
> Arrêté n°2023_053 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la fête des Failles
> Arrêté n°2023_031 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la journée jambon au four de l’association LACS
> Arrêté n°2023_030 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la soirée choucroute de l’association Soif de Zic
> Arrêté n°2023_015 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la fête de la Saint-Vincent le 22/01/2023
> Arrêté n°2023_003 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire du 03/01/2023 au 06/01/2023
> Arrêté n°2023_001 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la vente de pains/diots du 29/01/2023
> Arrêté n°2022_379 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la Fête de la Saint Blaise du 28/01/2023 au 29/01/2023
> Arrêté n°2022_352 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la soirée dansante folk Fish and Chips le 25/02/2023
> Arrêté n°2022_349 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour le téléthon les 03/12/2022 et 10/12/2022
> Arrêté n°2022_343 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la braderie des jouets du 19/11/2022
> Arrêté n°2022_320 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la vente de diots le 13/11/2022
> Arrêté n°2022_308 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour l’exposition « Histoire d’Artistes » du 29/10/2022 au 30/10/2022
> Arrêté n°2022_299 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la vente de diots cuits à l’alambic le 20/11/2022
> Arrêté n°2022_305 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour la fournée du Pain d’automne le 06/11/2022
> Arrêté n°2022_292 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire pour l’exposition du 8 et 9/10/2022
> Arrêté n°2022_302 ⇒ Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire pour la soirée dansante du samedi 15 octobre
> Arrêté n°2022_291 ⇒ Demande d’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire
> Arrêté n°2022_289 ⇒ Demande d’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire
> Arrêté n°2022_244 ⇒ Demande d’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire
> Arrêté n°2022_237 ⇒ Demande d’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire


Page mise à jour le 24 octobre 2024