• Accueil
  • Menu
  • Contenu
  • Plan de site
  • Contacter la mairie
Logo Porte de Savoie
Ma mairie
Le Conseil Municipal
Actes administratifs
Les commissions municipales
Communes déléguées
CM des enfants
La Communauté de communes
Le budget
Les services municipaux
Les offres d’emplois
Le bulletin
Marchés publics
Révision du PLU
Recueil des actes administratifs
Mes services
Urbanisme
Eau et assainissement
Action sociale et CCAS
Logement
Déplacements
Cimetières
Gestion des déchets
Location des salles communales
Equipements sportifs
Plan interactif
Démarches administratives
Enfance & Jeunesse
Portail familles
Périscolaire
Les écoles
Pass-Sport/Culture
Petite enfance
Pour les 12-25 ans
Vie locale
Tout l’agenda
Histoire et patrimoine
Espaces naturels et plans d’eau
Parcs Naturels Régionaux
Hébergement et gîtes
Bibliothèque municipale
Marchés hebdomadaires
Associations
Professionnels de santé
L’annuaire de Porte-de-Savoie
La newsletter de Porte-de-Savoie
Albums photos
Ma mairie
Mes services
Enfance & Jeunesse
Vie locale
Le Conseil Municipal
Actes administratifs
Les commissions municipales
Communes déléguées
CM des enfants
La Communauté de communes
Le budget
Les services municipaux
Les offres d’emplois
Le bulletin
Marchés publics
Révision du PLU
Recueil des actes administratifs
Urbanisme
Eau et assainissement
Action sociale et CCAS
Logement
Déplacements
Cimetières
Gestion des déchets
Location des salles communales
Equipements sportifs
Plan interactif
Démarches administratives
Portail familles
Périscolaire
Les écoles
Pass-Sport/Culture
Petite enfance
Pour les 12-25 ans
Tout l’agenda
Histoire et patrimoine
Espaces naturels et plans d’eau
Parcs Naturels Régionaux
Hébergement et gîtes
Bibliothèque municipale
Marchés hebdomadaires
Associations
Professionnels de santé
L’annuaire de Porte-de-Savoie
La newsletter de Porte-de-Savoie
Albums photos
  1. Accueil
  2. Ma mairie
  3. Actes administratifs
  4. Arrêtés

Arrêtés

Arrêtés municipaux

2022_042 ⇒ Arrêté portant opposition au transfert du pouvoir de police en matière de zone à faibles émissions mobilité (434Ko – PDF)
2021_176  ⇒ Arrêté portant commissionnement d’un agent en matière d’urbanisme (515Ko – PDF)
2021_123  ⇒ Arrêté permanent portant interdiction d’arrêt et de stationnement sur la place du commandant Perceval (87Ko – PDF)
2021_092 ⇒ Arrêté de voirie portant alignement de voirie de la rue de Belledonne (1638Ko – PDF)
2021_055 ⇒ Arrêté permanent interdisant l’accès et la circulation aux véhicules à moteur sur le parvis du groupe scolaire de Francin (94Ko – PDF)
2020_315 ⇒  Arrêté portant fermeture du chemin de Gandy (124Ko – PDF)
2020_276 ⇒ Arrêté de voirie portant permission de stationnement – rue de l’église (132Ko – PDF)
2020_227 ⇒ Arrêté portant interdiction du stationnement des gens du voyage en dehors d’une aire d’accueil (761Ko – PDF)


Arrêtés préfectoraux

Arrêté préfectoral n°2022-0485 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse durant la campagne 2022-2023 en Savoie
Arrêté préfectoral n°2022-0638 portant limitation des usages de l’eau en Savoie


Page mise à jour le 30 juin 2022

Les actualités

Fermeture de la mairie annexe de Francin

> Lire la suite


Programmation culturelle estivale 2022 en Cœur de Savoie

> Lire la suite


Lutte contre l’ambroisie

> Lire la suite


Toute l'actu

Tout l'agenda

Accès rapides

Portail Famille

Révision du PLU

Mes démarches

Urbanisme

La newsletter

Offres d'emploi

Logo Porte de Savoie

Mairie de Porte-de-Savoie

77 Place de la Mairie
Les Marches
73 800 Porte-de-Savoie

Mairies déléguées
de Francin et de Les Marches

Contacts & horaires
  • Mentions légales
  • Plan de site
  • Accès réservé
Abonnez-vous à la newsletter
Suivez-nous sur Facebook
Encore un site Web collectivités