Arrêté n°2022_391 ⇒ Arrêté portant permis provisoire de détention d’un chien de 2ème catégorie âgé de moins de 1 an
Arrêté n°2022_334 ⇒ Arrêté autorisant une vente au déballage le 19 novembre 2022 à la salle Montgrabelle
Arrêté n°2022_255 ⇒ Arrêté municipal portant interdiction de stationnement des gens du voyage en dehors d’une aire d’accueil
Arrêté n°2022_243 ⇒ Arrêté municipal temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’organiser une vente au déballage le 27 août 2022 à la salle polyvalente
Arrêté n°2022_238 ⇒ Arrêté municipal temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’organiser une vente au déballage le 10 septembre 2022 à la salle Montgrabelle
Arrêté n°2022_220 ⇒ Arrêté municipal d’alignement individuel
Arrêté n°2022_042 ⇒ Arrêté portant opposition au transfert du pouvoir de police en matière de zone à faibles émissions mobilité
Arrêté n°2021_176 ⇒ Arrêté portant commissionnement d’un agent en matière d’urbanisme
Arrêté n°2021_123 ⇒ Arrêté permanent portant interdiction d’arrêt et de stationnement sur la place du commandant Perceval
Arrêté n°2021_092 ⇒ Arrêté de voirie portant alignement de voirie de la rue de Belledonne
Arrêté n°2021_055 ⇒ Arrêté permanent interdisant l’accès et la circulation aux véhicules à moteur sur le parvis du groupe scolaire de Francin
Arrêté n°2020_315 ⇒ Arrêté portant fermeture du chemin de Gandy
Arrêté n°2020_276 ⇒ Arrêté de voirie portant permission de stationnement – rue de l’église
Arrêté n°2020_227 ⇒ Arrêté portant interdiction du stationnement des gens du voyage en dehors d’une aire d’accueil
Page mise à jour le 12 juin 2025
