Consultez les archives des arrêtés municipaux

Archives des arrêtés de voiries

Archives des arrêtés de débits de boissons

Archives autres arrêtés municipaux

> Arrêté n°2022_389 ⇒ Arrêté municipal du 08 décembre 2022 portant sur la réduction de la circulation RD n°1090
> Arrêté n°2022_369 ⇒ Arrêté municipal du 25 novembre 2022 portant sur la réduction de la circulation route de Francin
> Arrêté n°2022_367 ⇒ Arrêté municipal du 21 novembre 2022 portant sur la réduction de la circulation du chemin du lac clair
> Arrêté n°2022 355 ⇒ Arrêté municipal du 15 novembre 2022 portant sur la réduction de la circulation de la route des chancelières
> Arrêté n°2022_341 ⇒ Arrêté municipal du 28 octobre portant sur la réduction de la circulation rue de Belledonne
> Arrêté n°2022_340 ⇒ Arrêté de voirie du 28 octobre 2022 portant permission de stationnement sur la rue de Belledonne
> Arrêté n°2022_333 ⇒  Arrêté municipal du 24 octobre 2022 portant sur la réduction de la circulation des chemins de digue, de Bellevue, du Penet et de bellegarde
> Arrêté n°2022_332 ⇒ Arrêté municipal du 21 octobre 2022 portant alignement individuel
> Arrêté n°2022_331 ⇒ Arrêté municipal du 21 octobre 2022 portant sur la réduction de la circulation sur l’ensemble des voiries communales et départementales de la commune de Porte-de-Savoie
> Arrêté n°2022_326 ⇒ Arrêté municipal du 18 octobre 2022 portant sur la fermeture de l’avenue Christophe Colomb
> Arrêté n°2022_322 ⇒ Arrêté municipal du 13 octobre 2022 portant sur la réduction de la circulation de la rue de Belledonne
> Arrêté n°2022_321 ⇒ Arrêté municipal du 13 octobre 2022 portant permission de stationnement sur la rue de Belledonne
> Arrêté n°2022_318 ⇒ Arrêté municipal du 12 octobre 2022 portant sur la réduction de la circulation route de Seloge
> Arrêté n°2022_303 ⇒ Arrêté municipal du 05 octobre 2022 portant sur la réduction de la circulation route de Seloge
> Arrêté n°2022_285 ⇒ Arrêté municipal du 22 septembre 2022 portant sur la réduction de la circulation des routes RD 1090, RD 201 et RD 12, chemins de Bovet et chemin du Lac
> Arrêté n°2022_283 ⇒  Arrêté municipal du 16 septembre 2022 portant sur la création de deux zones de rencontre
> Arrêté n°2022_278 ⇒ Arrêté de voirie du 13 septembre 2022 portant permission de voirie du 26 septembre au 07 octobre 2022 sur la rue de la Jacquère
> Arrêté n°2022_272 ⇒ Arrêté municipal du 05 septembre 2022 portant sur la fermeture du chemin de murs
> Arrêté n°2022_263 ⇒ Arrêté municipal autorisant l’organisation d’une rencontre amicale à l’intérieur du bourg de Les Marches le 18 septembre 2022
> Arrêté n°2022_262 ⇒ Arrêté municipal du 23 août 2022 portant sur la réduction de la circulation chemin de Maretaz
> Arrêté n°2022_245 ⇒ Arrêté de voirie du 18 août 2022 portant permission de stationnement sur le parking du Lac Saint André
> Arrêté n°2022_225 ⇒ Arrêté municipal autorisant l’utilisation du domaine public communal dans la ZAE Plan Cumin afin d’organiser le festival rock du 27 août
> Arrêté n°2022_212 ⇒ Arrêté de voirie du 8 juillet 2022 portant permission de stationnement sur la rue de Belledonne
> Arrêté n°2022_207 ⇒ Arrêté municipal du 11 juillet 2022 portant sur la réduction de la circulation des routes RD 1090, RD 201 et RD 12, chemin de bovet et chemin du lac
> Arrêté n°2022_195 ⇒ Arrêté de voirie du 05 juillet portant permission de stationnement sur la voie publique route de Les Marches accordée à Pizza Galou
> Arrêté n°2022_192 ⇒ Arrêté de voirie du 04 juillet portant permission de stationnement sur la voie publique passage du 19 mars accordée à Pause Pizza
> Arrêté n°2022_181 ⇒ Arrêté municipal du 28 juin 2022 portant sur la réduction de la circulation rue de Belledonne
> Arrêté n°2022_180 ⇒ Arrêté municipal du 28 juin 2022 portant sur la réduction de la circulation route du Grésivaudan
> Arrêté n°2022_236 ⇒ arrêté municipal du 28 juillet 2022 portant réduction de la circulation sur la route du Grésivaudan
> Arrêté n°2022_235 ⇒ arrêté municipal du 28 juillet 2022 portant réduction de la circulation sur le chemin de Pré Cartery
> Arrêté n°2022_219 ⇒  arrêté municipal du 18 juillet 2022 portant sur la fermeture de la circulation sur la rue de Belledonne
> Arrêté n°2022_215 ⇒ arrêté municipal du 11 juillet 2022 portant réduction de la circulation route de Francin
> Arrêté n°2022_210 ⇒ arrêté municipal du 11 juillet 2022 portant fermeture de la circulation chemin des granges

Arrêté n°2022_391 ⇒ Arrêté portant permis provisoire de détention d’un chien de 2ème catégorie âgé de moins de 1 an
Arrêté n°2022_334 ⇒ Arrêté autorisant une vente au déballage le 19 novembre 2022 à la salle Montgrabelle
Arrêté n°2022_255 ⇒ Arrêté municipal portant interdiction de stationnement des gens du voyage en dehors d’une aire d’accueil

Arrêté n°2022_243 ⇒ Arrêté municipal temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’organiser une vente au déballage le 27 août 2022 à la salle polyvalente
Arrêté n°2022_238 ⇒ Arrêté municipal temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’organiser une vente au déballage le 10 septembre 2022 à la salle Montgrabelle
Arrêté n°2022_220 ⇒ Arrêté municipal d’alignement individuel 
Arrêté n°2022_042 ⇒ Arrêté portant opposition au transfert du pouvoir de police en matière de zone à faibles émissions mobilité
Arrêté n°2021_176  ⇒ Arrêté portant commissionnement d’un agent en matière d’urbanisme
Arrêté n°2021_123  ⇒ Arrêté permanent portant interdiction d’arrêt et de stationnement sur la place du commandant Perceval
Arrêté n°2021_092 ⇒ Arrêté de voirie portant alignement de voirie de la rue de Belledonne
Arrêté n°2021_055 ⇒ Arrêté permanent interdisant l’accès et la circulation aux véhicules à moteur sur le parvis du groupe scolaire de Francin
Arrêté n°2020_315 ⇒  Arrêté portant fermeture du chemin de Gandy
Arrêté n°2020_276 ⇒ Arrêté de voirie portant permission de stationnement – rue de l’église
Arrêté n°2020_227 ⇒ Arrêté portant interdiction du stationnement des gens du voyage en dehors d’une aire d’accueil