Séance du 14 mai 2024

Convocation

Tableau des délibérations

Délibération n°14052024D01 : ASSOCIATIONS Versement d’une subvention à l’association ARCADE

Délibération n°14052024D02 : ACTION SOCIALE Signature d’une convention de partenariat avec le Département de la Savoie au titre de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie
Annexe_14052024D02

Délibération n°14052024D03 : FINANCES Décision Modificative n°1 du budget primitif principal

Délibération n°14052024D04 : FINANCES Apport en capital complémentaire à l’Agence France Locale

Délibération n°14052024D05 : FINANCES Octroi de la garantie à certains créanciers de l’agence France Locale

Délibération n°14052024D06 : RESSOURCES HUMAINES Précision apportée au grade d’un poste créé dans le cadre d’emplois des rédacteurs territoriaux

Délibération n°14052024D07 : RESSOURCES HUMAINES Création d’un emploi de rédacteur territorial à temps complet

Délibération n°14052024D08 : RESSOURCES HUMAINES Mandatement du CDG73 afin de conclure une convention de participation sur le risque « prévoyance »

Délibération n°14052024D09 : CIMETIÈRE Hommage à MM. Henri et Emile Viboud – entretien et fleurissement de leurs sépultures à charge de la commune


Page mise à jour le 17 mai 2024