Délibération N°04022025D01–FINANCES-Débat d’orientation budgétaire
Délibération N°04022025D02–INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE-Désignation d’un correspondant défense
Délibération N°04022025D03–INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE-Avenant à la convention d’adhésion à la maison référent déontologue élu
Délibération N°04022025D04–DOMAINE ET PATRIMOINE-Mandats de vente aux enchères électroniques pour les biens immobiliers issus du legs Viboud
Délibération N°04022025D05–DOMAINE ET PATRIMOINE-Adoption du premier rapport local de suivi de l’artificialisation des sols
Délibération N°04022025D06–DOMAINE ET PATRIMOINE-Rétrocession des voiries, cheminements et réseaux du lotissement des Carrés de Belledonne
Délibération N°04022025D07–RESSOURCES HUMAINES-Adhésion au contrat cadre de prestations d’action sociale mutualisées du CDG73 relatif à la fourniture, la livraison et le conditionnement de titres restaurant
Délibération N°04022025D08–TRAVAUX-Approbation du projet d’installation du système de vidéoprotection de la Mairie de Francin
Délibération N°04022025D09–TRAVAUX-Approbation du projet de modification du système de vidéoprotection du Lac Saint-André
Délibération N°04022025D10–TRAVAUX-Approbation du projet de modification du système de vidéoprotection de Les Marches
Délibération N°04022025D11-TRAVAUX-Approbation du projet de renouvellement du système de vidéoprotection de la zone d’activité de Plan Cumin et de la salle Montgrabelle
Délibération N°04022025D12–TRAVAUX-Projet de travaux d’aménagement sur la route de Seloge et le chemin de Pré Cartery à Porte-de-Savoie
Délibération N°04022025D13–TRAVAUX-Approbation d’une convention relative au déplacement en souterrain de réseaux de communications électroniques (Convention n°PG11-24-166205)
Délibération N°04022025D14–ENFANCE-EDUCATION-Signature de la convention de mise à disposition des piscines intercommunales de la communauté de communes du Grésivaudan pour l’accès des écoles de la commune à la piscine de Pontcharra
Page mise à jour le 11 février 2025
