Tableau des délibérations (PDF 193 Ko)
Délibération n°01092026D01 Délégations du conseil municipal au Maire (PDF 1,97 Mo)
Délibération n°01092026D02 Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau potable de Les Marches de l’année 2025 (PDF 9,1 Mo)
Délibération n°01092026D03 Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau potable de Francin de l’année 2026 (PDF 9,8 Mo)
Délibération n°01092026D04 Rapport annuel du délégataire du service public de l’eau potable (PDF 878 Ko)
Délibération n°01092026D05 Mise à jour du règlement du Pass Sport Culture et adaptation du montant de la subvention au CCAS (PDF 1,5 Mo)
Délibération n°01092026D06 Précision sur l’attribution de deux subventions à l’association « Les Liens de La Maison des Possibles » (PDF 886 Ko)
Délibération n°01092026D07 Approbation du contrat de foretage avec la société GRANULATS VICAT pour l’ouverture d’une carrière, l’extraction et l’exploitation des matériaux situés sur les parcelles cadastrées ZI n°17, n°18 et n°19 (PDF 1,66 Mo)
Délibération n°01092026D08 Cession foncière des parcelles cadastrées OA n°942 et n°3119 à Monsieur Emmanuel FOURNIER (PDF 1,44 Mo)
Délibération n°01092026D09 Cession foncière d’une emprise des parcelles cadastrées OC n°1081 et n°1676 à Monsieur et Madame COCHET (PDF 1,54 Mo)
Délibération n°01092026D10 Autorisation au Maire de signer la convention foncière de la parcelle A141 pour la mise en œuvre des mesures agro-environnementales (PDF 2,6 Mo)
Délibération n°01092026D11 Signature d’un mandat semi – exclusif avec Guy Hoquet Immobilier pour la vente d’une maison 6, rue de la Savoyarde au prix de 110 000 euros (PDF 6,43 Mo)
Délibération n°01092026D12 Conventionnement d’un logement communal (PDF 877 Ko)
Délibération n°01092026D12 Annexe (PDF 279 Ko)
Délibération n°01092026D13 Transfert de la compétence d’Autorité Organisatrice de la Distribution publique de Gaz (AODG) au Syndicat Départemental d’Énergie de la Savoie (SDES) (PDF 1,26 Mo)
Délibération n°01092026D14 État d’assiette des coupes en forêt communale pour l’année 2027 (PDF 1,68 Mo)
Délibération n°01092026D15 Création d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe (PDF 869 Ko)
Délibération n°01092026D16 Fixation du grade définitif de l’emploi de coordonnateur périscolaire / culture (PDF 886 Ko)
Délibération n°01092026D17 Suppression de quatre emplois permanents (PDF 1,19 Mo)
Page mise à jour le 03 septembre 2026