Délibération n°16102024D01 Environnement – Approbation de la charte 2024-2038 du parc naturel régional du massif des Bauges
Délibération n°16102024D02 Eau Potable – Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable de Les Marches pour l’année 2023
Délibération n°16102024D03 Eau Potable – Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable de Francin pour l’année 2023
Délibération n°16102024D04 Eau potable – Gestion du service de l’eau potable sur le territoire de la Commune déléguée de Les Marches – Choix du mode de gestion
Délibération n°16102024D05 Institutions et vie politique – Fixation des conditions de dépôt des listes de la commission de délégation de service public
Délibération n°16102024D06 Institutions et vie politique – Délégations du conseil municipal au maire
Délibération n°16102024D07 Culture – Autorisation de procéder aux opérations de désherbage de la bibliothèque municipale
Délibération n°16102024D08 Enfance éducation – Participation financière de la commune pour un enseignement d’éveil à l’italien pour les élèves de cycle 3 des écoles publiques
Délibération n°16102024D09 Ressources humaines – Convention d’adhésion au service de médecine préventive (2025-2029) du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie
Page mise à jour le 24 octobre 2024
