Séance du 13 février 2024

Convocation

Tableau des délibérations

Délibération n°13022024D01 : MARCHES PUBLICS Groupement de commande pour la réalisation d’une étude en vue de la renégociation de fourniture d’eau potable par Grand Chambéry depuis la conduite d’alimentation du captage de St Jean de la Porte

Délibération n°13022024D02 : FONCIER Approbation du plan et des tableaux de classement de la voirie communale

Délibération n°13022024D03 : FONCIER Convention de servitude et de mise à disposition entre la commune et ENEDIS portant sur les parcelles communales cadastrées section 118 AH n° 103 et 118 AH n° 105 rue du Général Decouz

Délibération n°13022024D04 : FONCIER Achat d’une parcelle de terrain cadastrée section AH n° 168 d’une contenance de 110 m2

Délibération n°13022024D05 : RESSOURCES HUMAINES Instauration de la prime exceptionnelle pour le pouvoir d’achat des agents publics de la fonction publique territoriale

Délibération n°13022024D06 : RESSOURCES HUMAINES Création d’un emploi de technicien principal de deuxième classe

Délibération n°13022024D07 : RESSOURCES HUMAINES Création d’un emploi d’adjoint d’animation principal de première classe

Délibération n°13022024D08 : RESSOURCES HUMAINES Création d’un poste de gestionnaire des ressources humaines appartenant au cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux

 


Page mise à jour le 20 février 2024