Délibération n°12052026D01_Vote du règlement intérieur (PDF 1,12 Mo)
Délibération n°12052026D02_Détermination du nombre de membres du CCAS (PDF 846 Ko)
Délibération n°12052026D03_Election des membres élus du CCAS (PDF 1,34 Mo)
Délibération n°12052026D04_Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP) (PDF 1,27 Mo)
Délibération n°12052026D05_Désignation d’un représentant de la commune auprès d’Alp Cœur Energies (PDF 805 Ko)
Délibération n°12052026D06_Désignation d’un représentant de la commune auprès d’ « ARCADE, une terre pour vivre » (PDF 833 Ko)
Délibération n°12052026D07_Désignation des représentants de la commune au conseil d’administration de Jumelage en Marches (PDF 862 Ko)
Délibération n°12052026D08_Désignation des représentants de la commune au conseil d’administration du Comité des Fêtes (PDF 794 Ko)
Délibération n°12052026D09_Liste des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (PDF 1,26 Mo)
Délibération n°12052026D10_Désignation d’un correspondant incendie et secours (PDF 860 Ko)
Délibération n°12052026D11_Acquisitions foncières dans le cadre du projet d’aménagement de la route de Seloge et du chemin de Pré Cartery (PDF 1,42 Mo)
Délibération n°12052026D12_Signature d’une convention avec le Département de la Savoie concernant les conditions d’occupation du domaine public routier départemental par la commune de Porte-de-Savoie et les modalités de réalisation, de gestion et d’entretien des ouvrages relatifs à la sécurisation du carrefour chemin de Seloge / route départementale (RD) 1090 (PDF 3,18 Mo)
Délibération n°12052026D13_Signature d’une convention de prestation de services avec le syndicat départemental d’énergie de la Savoie afin de définir les modalités d’exécution des prestations de détection et de géoréférencement en classe de précision A, des réseaux d’éclairage public de la commune de Porte-de-Savoie (PDF 1,88 Mo)
Délibération n°12052026D14_Convention tripartite de mise à disposition de données clientèle avec la Communauté de Communes Cœur de Savoie et VEOLIA (PDF 1,98 Mo)
Délibération n°12052026D15_Attribution d’une aide à la rénovation énergétique dans le cadre du guichet OPAH 2022-2027 (PDF 1,24 Mo)
Délibération n°12052026D16_Attribution d’une aide écologique pour un récupérateur d’eaux pluviales (PDF 882 Ko)
Délibération n°12052026D17_Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet (PDF 890 Ko)
Délibération n°12052026D18_Création d’un poste relevant du cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux (adjoint technique, territorial, adjoint technique principal de deuxième classe ou adjoint technique principal de première classe) (PDF 1,2 Mo)
Délibération n°12052026D19_Ouverture de l’emploi fonctionnel de Directeur Général des Services sur plusieurs grades (PDF 831 Ko)
Délibération n°12052026D20_Transformation de l’emploi permanent à temps complet de coordinateur périscolaire/culture (PDF 1,19 Mo)
Délibération n°12052026D21_Création de sept emplois non permanents (PDF 1,27 Mo)
Délibération n°12052026D22_Exonération du paiement de deux mois de loyers pour un commerce en reprise d’activité (PDF 831 Ko)
Délibération n°12052026D23_Rétrocession d’un caveau et d’une concession acquis par Monsieur et Madame COSTA à la commune (PDF 883 Ko)
Page mise à jour le 15 mai 2026
