Délibération n°15102025D02 – EAU POTABLE- Approbation du règlement de service de l’eau potable
Délibération n°15102025D03 – EAU POTABLE – Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable de Francin pour l’année 2024
Délibération n°15102025D04 – EAU POTABLE- Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable de Les Marches pour l’année 2024
Délibération n°15102025D05 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Approbation d’une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec l’OPAC dans le cadre de l’opération du Longeray
Délibération n°15102025D06 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Autorisation au Maire de signer la convention foncière de la parcelle BND A118 pour la mise en œuvre des mesures agro-environnementales
Délibération n°15102025D07 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Signature d’une promesse de contrat constitutif d’obligations réelles environnementales avec Monsieur Emmanuel Fournier, exploitant agricole et la Communauté de Commune Cœur de Savoie.
Délibération n°15102025D08 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Autorisation au Maire de signer la vente d’une maison située rue de la Savoyarde à Francin Date de la convocation
Délibération n°15102025D09 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Autorisation au Maire de conclure un bail rural à clauses environnementales avec Monsieur Eric RAFFIN
Délibération n°15102025D10 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition d’une emprise de terrain sur la parcelle A2609 – Aménagement de voirie
Délibération n°15102025D11 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition d’une emprise de terrain sur la parcelle C1052 – Aménagement de voirie RD12
Délibération n°15102025D12 – FINANCES LOCALES – Convention avec le Souvenir Français pour l’achat d’un drapeau Conseil Municipal Enfants – Souvenir Français Date de la convocation et de l’affichage
Délibération n°15102025D13 – FINANCES LOCALES – Prise en charge financière par la commune des frais de transports et de nourriture pour les jeunes élus du Conseil Municipal Enfants et les encadrants lors de la sortie à l’Assemblée Nationale le 17 décembre 2025
Délibération n°15102025D14 – ENFANCE – JEUNESSE – Signature de la convention avec la CAF pour la mise en ligne des données de l’accueil de loisirs périscolaire sur monenfant.fr
Délibération n°15102025D15 – RESSOURCES HUMAINES – Suppression de sept emplois pour mise à jour du tableau des emplois permanents
Délibération n°15102025D17 – RESSOURCES HUMAINES -Adhésion au contrat d’assurance groupe du Cdg73 pour la couverture des risques statutaires
Délibération n°15102025D18 – Commande publique -Signature d’une convention d’assistance à la réalisation et au suivi du DUERP
Page mise à jour le 17 octobre 2025
