Délibération n°15102025D01 – Convention de Mandat Veolia (PDF- 1433 Ko)
Délibération n°15102025D02 – EAU POTABLE- Approbation du règlement de service de l’eau potable(PDF- 1 627 Ko)
Délibération n°15102025D03 – EAU POTABLE – Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable de Francin pour l’année 2024 (PDF – 1 975Ko)
Délibération n°15102025D04 – EAU POTABLE- Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable de Les Marches pour l’année 2024 (PDF – 1 967 KO)
Délibération n°15102025D05 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Approbation d’une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec l’OPAC dans le cadre de l’opération du Longeray (PDF – 4 712 Ko)
Délibération n°15102025D06 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Autorisation au Maire de signer la convention foncière de la parcelle BND A118 pour la mise en œuvre des mesures agro-environnementales (PDF 1 676 Ko)
Délibération n°15102025D07 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Signature d’une promesse de contrat constitutif d’obligations réelles environnementales avec Monsieur Emmanuel Fournier, exploitant agricole et la Communauté de Commune Cœur de Savoie. (PDF – 2 110 Ko)
Délibération n°15102025D08 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Autorisation au Maire de signer la vente d’une maison située rue de la Savoyarde à Francin Date de la convocation (PDF – 3 128 Ko)
Délibération n°15102025D09 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Autorisation au Maire de conclure un bail rural à clauses environnementales avec Monsieur Eric RAFFIN (PDF – 2 853 Ko)
Délibération n°15102025D10 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition d’une emprise de terrain sur la parcelle A2609 – Aménagement de voirie (PDF – 1 603 Ko)
Délibération n°15102025D11 – DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisition d’une emprise de terrain sur la parcelle C1052 – Aménagement de voirie RD12 (PDF – 1 767 Ko)
Délibération n°15102025D12 – FINANCES LOCALES – Convention avec le Souvenir Français pour l’achat d’un drapeau Conseil Municipal Enfants – Souvenir Français Date de la convocation et de l’affichage (PDF – 2 604 KO)
Délibération n°15102025D13 – FINANCES LOCALES – Prise en charge financière par la commune des frais de transports et de nourriture pour les jeunes élus du Conseil Municipal Enfants et les encadrants lors de la sortie à l’Assemblée Nationale le 17 décembre 2025 (PDF – 1248 Ko)
Délibération n°15102025D014 – ENFANCE – JEUNESSE – Signature de la convention avec la CAF pour la mise en ligne des données de l’accueil de loisirs périscolaire sur monenfant.fr (PDF – 5 150Ko)
Délibération n°15102025D15 – RESSOURCES HUMAINES – Suppression de sept emplois pour mise à jour du tableau des emplois permanents (PDF – 2 595 Ko)
Délibération n°15102025D16 – RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi permanent à temps non complet d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe (PDF – 1 217 Ko)
Délibération n°15102025D17 – RESSOURCES HUMAINES -Adhésion au contrat d’assurance groupe du Cdg73 pour la couverture des risques statutaires (PDF – 3 743 Ko)
Délibération n°15102025D18 – Commande publique -Signature d’une convention d’assistance à la réalisation et au suivi du DUERP (PDF – 3 350Ko)
Délibération n°15102025D19 – CULTURE – Autorisation de procéder aux opérations de désherbage d’ouvrages de la bibliothèque municipale (PDF – 1 251 Ko)
Page mise à jour le 20 octobre 2025
