Décisions

Vous trouverez ci-dessous les décisions du Maire prises en vertu des délégations accordées au Maire par le conseil municipal (articles L2122-22 et L2122-23 du Code général des collectivités territoriales).

Décision n°2022_54 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2022_53 -Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2022_52 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2022_51 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2022_50 – Signature d’une convention d’honoraires
Décision n°2022_49 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2022_48 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2022_47 – Signature d’une convention d’honoraires
Décision n°2022_45 – Approbation d’un dossier de demande de subventions au titre du FDEC 2023 pour la réhabilitation de la mairie annexe de Francin
Décision n°2022_46 – Signature d’une convention d’honoraires
Décision n°2022_44 – Achat de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_43 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2022_42 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2022_41 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2022_40 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2022_39 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2022_38 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2022_37 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2022_36 – Signature d’une convention d’honoraires
Décision n°2022_35 – Renouvellement de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_34 – Renouvellement de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_33 – Renouvellement de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_32 – Renouvellement de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_31 – Renouvellement de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_30 – Renouvellement de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_29 – Renouvellement de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_28 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2022_23 – Signature d’une convention d’honoraires
Décision n°2022_22 – Achat de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_20 – Signature d’une convention d’honoraires


Page mise à jour le 29 novembre 2022