Décisions

Vous trouverez ci-dessous les décisions du Maire prises en vertu des délégations accordées au Maire par le conseil municipal (articles L2122-22 et L2122-23 du Code général des collectivités territoriales).

Décision n°2024_09 – Approbation d’un dossier de demande de subventions
Décision n°2024_08 – Approbation d’un dossier de demande de subventions
Décision n°2024_07 – Approbation d’un dossier de demande de subventions
Décision n°2024_06 – Approbation d’un dossier de demande de subventions
Décision n°2024_05 – Approbation d’un dossier de demande de subventions
Décision n°2024_04 – Achat de concession de cimetière commune déléguée Francin
Décision n°2024_03 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2023_66 – Achat de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2023_63 – Achat de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2023_62 – Traitement des demandes financières inférieures à 150€
Décision n°2023_61 – Renouvellement de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2023_60 – Renouvellement de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2023_59 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2023_58 – Approbation d’un dossier de demande de subventions
Décision n°2023_57 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2023_56 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2023_54 – Approbation d’un dossier de demande de subventions
Décision n°2023_53 – Approbation d’un dossier de demande de subventions
Décision n°2023_52 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2023_51 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2023_50 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2023_49 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2023_41 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2023_40 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2023_39 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2023_38 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2023_37 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2023_36 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2023_35 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2023_34 – Approbation d’un dossier de demande de subventions
Décision n°2023_33 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2023_32 – Attribution d’une aide à la transition énergétique
Décision n°2023_30 – cession d’un bien mobilier
Décision n°2023_29 – cession d’un bien mobilier
Décision n°2023_28 – cession d’un bien mobilier
Décision n°2023_27 – cession d’un bien mobilier
Décision n°2023_26 – cession d’un bien mobilier
Décision n°2023_25 – Attribution d’une aide
Décision n°2023_24 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2023_23 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2023_22 – Approbation d’un dossier de demande de subventions
Décision n°2023_21 – Approbation d’un dossier de demande de subventions
Décision n°2023_20 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2023_17 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2023_16 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2023_15 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2023_14 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2023_13 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2023_12 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2023_11 –  Achat de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2023_10 – Achat de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2023_09 – Achat de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2023_08 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2023_07 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2023_06 – Approbation du dossier de demande de subventions
Décision n°2023_05 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2023_04 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2023_03 – Mise à disposition d’un espace dédié pour l’accueil du Ludo’bus de la communauté de communes
Décision n°2023_02 – Approbation du dossier de demande de subventions – DETR
Décision n°2023_01 – Attribution du marché de maintenance des installations d’éclairage public et illuminations
Décision n°2022_63 – Achat de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_62 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2022_61 – Attribution d’une aide à la transition énergétique
Décision n°2022_60 – Signature d’un contrat d’assurance pour le risque “dommages aux biens”
Décision n°2022_59 – Avenant marché système de communication et d’information
Décision n°2022_58 – Approbation du dossier de demande de subventions – Réhabilitation Mairie de Francin
Décision n°2022_57 – Achat de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_56 – Achat de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_55 – Vente de deux soupières électriques
Décision n°2022_54 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2022_53 -Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2022_52 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2022_51 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2022_50 – Signature d’une convention d’honoraires
Décision n°2022_49 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2022_48 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2022_47 – Signature d’une convention d’honoraires
Décision n°2022_45 – Approbation d’un dossier de demande de subventions au titre du FDEC 2023 pour la réhabilitation de la mairie annexe de Francin
Décision n°2022_46 – Signature d’une convention d’honoraires
Décision n°2022_44 – Achat de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_43 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2022_42 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2022_41 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2022_40 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2022_39 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2022_38 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2022_37 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau pluviale
Décision n°2022_36 – Signature d’une convention d’honoraires
Décision n°2022_35 – Renouvellement de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_34 – Renouvellement de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_33 – Renouvellement de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_32 – Renouvellement de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_31 – Renouvellement de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_30 – Renouvellement de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_29 – Renouvellement de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_28 – Attribution d’une aide à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
Décision n°2022_23 – Signature d’une convention d’honoraires
Décision n°2022_22 – Achat de concession de cimetière commune déléguée Les Marches
Décision n°2022_20 – Signature d’une convention d’honoraires


Page mise à jour le 21 février 2024