• Accueil
  • Menu
  • Contenu
  • Plan de site
  • Contacter la mairie
Logo Porte de Savoie
Ma mairie
Le Conseil Municipal
Comptes-rendus du CM
Les commissions municipales
Communes déléguées
CM des enfants
La Communauté de communes
Le budget
Les services municipaux
Les offres d’emplois
Arrêtés
Le bulletin
Marchés publics
Révision du PLU
Recueil des actes administratifs
Mes services
Urbanisme
Eau et assainissement
Action sociale et CCAS
Logement
Déplacements
Cimetières
Gestion des déchets
Location des salles communales
Equipements sportifs
Plan interactif
Démarches administratives
Enfance & Jeunesse
Portail familles
Périscolaire
Les écoles
Pass-Sport/Culture
Petite enfance
Pour les 12-25 ans
Vie locale
Tout l’agenda
Histoire et patrimoine
Espaces naturels et plans d’eau
Parcs Naturels Régionaux
Hébergement et gîtes
Bibliothèque municipale
Marchés hebdomadaires
Associations
Professionnels de santé
L’annuaire de Porte-de-Savoie
La newsletter de Porte-de-Savoie
Albums photos
Ma mairie
Mes services
Enfance & Jeunesse
Vie locale
Le Conseil Municipal
Comptes-rendus du CM
Les commissions municipales
Communes déléguées
CM des enfants
La Communauté de communes
Le budget
Les services municipaux
Les offres d’emplois
Arrêtés
Le bulletin
Marchés publics
Révision du PLU
Recueil des actes administratifs
Urbanisme
Eau et assainissement
Action sociale et CCAS
Logement
Déplacements
Cimetières
Gestion des déchets
Location des salles communales
Equipements sportifs
Plan interactif
Démarches administratives
Portail familles
Périscolaire
Les écoles
Pass-Sport/Culture
Petite enfance
Pour les 12-25 ans
Tout l’agenda
Histoire et patrimoine
Espaces naturels et plans d’eau
Parcs Naturels Régionaux
Hébergement et gîtes
Bibliothèque municipale
Marchés hebdomadaires
Associations
Professionnels de santé
L’annuaire de Porte-de-Savoie
La newsletter de Porte-de-Savoie
Albums photos
  1. Accueil
  2. Mes services
  3. Démarches administratives
  4. Professionnels

Professionnels

logo service-public.fr
Accueil professionnels  > Vente - Commerce  > Autres commerces

Dossier

Autres commerces

Vérifié le 06 juillet 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

  • Agent immobilier
  • Vente de meubles anciens et d'occasion : brocanteurs, antiquaires, dépôt-vente
  • Opérateur funéraire

  • Biens à double usage : autorisation générale d'exportation de l'Union europénne

    Formulaire

  • Licence individuelle, générale ou globale (autorisation pour l'exportation de biens ou technologies à double usage)

    Formulaire

  • Certificat international d'importation concernant des biens à double usage

    Formulaire

  • Déclaration pour la détention de stocks commerciaux de spécimens d'espèces exotiques envahissantes

    Formulaire

  • Demande d'autorisation d'introduction sur le territoire national, au transport, à la détention ou à l'utilisation d'une espèce exotique envahissante

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Achat de métaux précieux auprès de particuliers : quelles sont les règles ?

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par l'agence web kienso.fr

Logo Porte de Savoie

Mairie de Porte-de-Savoie

77 Place de la Mairie
Les Marches
73 800 Porte-de-Savoie

Mairies déléguées
de Francin et de Les Marches

Contacts & horaires
  • Mentions légales
  • Plan de site
  • Accès réservé
Abonnez-vous à la newsletter
Suivez-nous sur Facebook
Encore un site Web collectivités